IV-9. – Quartier Ville Neuve de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire ORY - Proposition d'avenants n° 2 aux lots 1, 3 et 9. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 47
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération