24/09/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- VI-3. – Campagne ville fleurie. • 2001
- VII-1. – Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs - établissement de la liste des membres. • 2001
- VII-2. – Attribution d'un fonds de concours de 3 811 euros (25 000 F) à Présence Habitat (Groupe Batigère) pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement individuel situé 271, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2001
- VII-3. – Garantie d'un emprunt de 45.734 euros (300.000 F) que l'association SOS Amitié envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour financer l'acquisition d'un local. • 2001
- VII-4. – Acceptation d'un legs particulier de madame Nicole GAUTHIER. • 2001
- VII-5. – SCI WEGA - rejet de la demande du complément de prix. • 2001
- VII-6. – Contrat de Ville - Création d'un poste contractuel de chef de projet. • 2001
- VII-7. – Création d'un emploi contractuel de responsable éditorial. • 2001
- VII-8. – Régime indemnitaire lié à l'emploi du responsable du service photo. • 2001