24/09/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- III-5. – Aide à l'insertion professionnelle - Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'association AGIR abcd. • 2001
- III-6. – Convention de partenariat relative à la création d'une équipe emploi insertion sur le quartier du Haut-du-Lièvre entre la Ville de Nancy, l'État, l'ANPE et la Mission locale. • 2001
- III-7. – Financement du Chantier d'Insertion Culturel - Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général et le PIEAN. • 2001
- III-8. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 2ème phase : avril 2001 à juin 2001. • 2001
- III-9. – Financement du Chantier Culturel - Convention entre la Ville de Nancy et l'association AIDELOR. • 2001
- III-10. – Politique de la Ville. Contrat de ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets 2001. • 2001
- III-11. – Aménagement et mise en sécurité de la Maison de quartier d'Haussonville - Demande de subventions État (politique de la Ville) et Région (Fonds de Cohésion Sociale). • 2001
- IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001
- IV-2. – Convention dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et l' Association EKLEKTIK Hip Hop. • 2001
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Parking Saint Jean- marché de prestation de service pour l'exploitation. • 2001
- V-2. – Appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II-Année 2002. • 2001
- V-3. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal - Nancy Mag -. • 2001
- V-4. – Appel d'offres ouvert - Réalisation d'affiches et de calicots/pavois par procédé sérigraphique ou numérique, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy. • 2001
- V-5. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels. • 2001
- V-6. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de cartons d'invitation, de tacts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy. • 2001
- V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001
- V-8. – Maintenance d'installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Lot n° 3 installations thermiques et frigorifiques et lot n° 4 exploitation d'installations thermiques - Avenant de transfert. • 2001
- V-9. – Aménagement des locaux du 1, rue Lyautey à Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au lot n° 1 gros-oeuvre démolition. • 2001
- VI-1. – Convention avec Cyclotop pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2001
- VI-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2000. • 2001