24/09/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- II-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre Dramatique national. • 2001
- II-7. – Convention d'objectifs entre la Ville de Nancy, l'État, et la Société Coopérative de production 4 Litres 12. • 2001
- II-8. – 2001, Année Jean Prouvé à Nancy : convention de partenariat USINOR (Direction Développement Construction). • 2001
- II-9. – Année Jean Prouvé : contrat de location de documents audiovisuels avec l'Institut National de l'Audiovisuel. • 2001
- II-10. – Partenariat de communication Mutuelle Générale des Etudiants de l'Est (MGEL) - Musée des beaux-arts. • 2001
- II-11. – Mécénat BNP-Paribas pour l'exposition du Bicentenaire. • 2001
- II-12. – Exposition - Céramique Art nouveau de Hongrie : la Manufacture ZSOLNAY - Convention entre la Ville de Nancy et l'Association française d'action artistique (AFAA)- Ministre des Affaires Etrangères. - Convention entre la Ville de Nancy et le musée Janus P. • 2001
- II-13. – Vente par la régie de recettes du Musée de l'École de Nancy du catalogue de l'exposition Céramiques Art nouveau de Hongrie : la Manufacture Zsolnay . • 2001
- II-14. – Ensemble Poirel - Abonnement aux spectacles jeune public. • 2001
- II-15. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001
- II-16. – Bourse d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karslruhe et Kanazawa, pour l'année universitaire 2001/2002. • 2001
- II-17. – Information sur l'association FRANCAS PLUS du Haut-du-Lièvre - Communication de la lettre d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes. • 2001
- II-18. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2001
- II-19. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2001
- II-20. – Attribution de subventions pour les animations Sportives Estivales. • 2001
- II-21. – Avenant n° 2 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001
- III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2001. • 2001
- III-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association EMIL 13 pour le subventionnement d'un emploi jeune. • 2001
- III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association LE GARAGE - Matières à Poésie pour le subventionnement d'un emploi jeune. • 2001
- III-4. – Formation à l'Euro - Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'association AGIR abcd. • 2001