II-3. – Détermination du tarif des prestations payantes pour les groupes de musiques actuelles de l'agglomération s,inscrivant dans le dispositif d'accompagnement qui se déroulera dans leur espace de répétition et à l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 45
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération