4 juillet 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 1. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1960
- 2. – Personnel communal, fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : création de l'emploi de surveillante. • 1960
- 3. – Création de la Société lorraine d'économie mixte pour l'aménagement urbain (SOLOREM) : participation de la Ville de Nancy. • 1960
- 4. – Élection des membres du conseil municipal devant siéger au conseil d'administration de la S.O.L.O.R.E.M. • 1960
- 5. – Îlot Joffre : échange entre l'État (administration des P.T.T.) et la Ville de Nancy. • 1960
- 6. – Quartier Saint-Sébastien : clauses complémentaires aux conditions de cession Société civile immobilière Joffre-Saint-Thiébault. • 1960
- 7. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication au rabais des travaux de viabilité de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1960
- 8. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 31 rue Notre-Dame. • 1960
- 9. – Quartier Saint-Sébastien : dispense d'inscription hypothécaire. • 1960
- 10. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : avenant à la convention fixant les modalités de cession du terrain à la société civile immobilière Joffre-Saint-Thiébault. • 1960
- 11. – Travaux d'aménagement de différentes salles du Musée lorrain : demande de participation financière de l'État. • 1960
- 12. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960
- 13. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960
- 14. – Établissement de Nancy-Thermal, grande piscine, étalonnage du bassin : convention d'honoraires de géomètre • 1960
- 15. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1960
- 16. – Locations de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre dame : avenant de prorogation. • 1960
- 17. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1960
- 18. – Renouvellement de concessions de Sépultures de Bienfaiteurs de la Ville Nancy au Cimetière de Préville. • 1960
- 19. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960
- 20. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1960. • 1960