10 juin 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1959. • 1960
- 2. – Budget supplémentaire de 1960. • 1960
- 3. – Communication de l'état de dépenses imprévues de l'exercice 1959. • 1960
- 4. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1960. • 1960
- 5. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative au sujet de la limite séparative du terrain de Villers. • 1960
- 6. – Caisse de Crédit municipal : compte administratif de 1959. • 1960
- 7. – Caisse de Crédit municipal : budget supplémentaire de 1960. • 1960
- 8. – Personnel communal : fixation des durées de carrière, de l'échelonnement des avancements et des conditions d'avancement de grade. • 1960
- 9. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1960
- 10. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1960
- 11. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : classification d'un emploi comportant l'attribution d'un logement de fonction. • 1960
- 12. – Établissements municipaux de Nancy-Thermal et bains : révision des tarifs. • 1960
- 13. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeubles (troisième tranche) : avenant n° 2 au marché. • 1960
- 14. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 3 rue Saint-Sébastien. • 1960
- 15. – Quartier Saint-Sébastien, réalisation de travaux topographiques : convention. • 1960
- 16. – Modification des limites territoriales de Nancy-Laxou, construction du nouveau lycée de Nancy-Laxou : avis du conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960
- 17. – Plan d'aménagement, acquisition d'un fonds de commerce 1 bis rue Albert-Lebrun : expulsion des époux Jeanpierre. • 1960
- 18. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet : réalisation des alignements entre le sentier de Maxéville et la quai Ligier-Richier. • 1960
- 19. – Plan d'aménagement, acquisition de parcelles de terrain pour l'élargissement de la rue Frédéric-Chopin. • 1960
- 20. – Acquisition d'une parcelle de terrain 86 rue Saint-Georges. • 1960