10 juin 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain 22-24 rue du Crosne. • 1960
- 22. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain bâti 25 place des Vosges : propriétaire M. Roger Mosser. • 1960
- 23. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain sentier de Maxéville. • 1960
- 24. – Plan d'aménagement : acquisition d'un terrain rue Charles-Dusaulx • 1960
- 25. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 41-43 rue des Fabriques. • 1960
- 26. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 42 rue de Mon-Désert. • 1960
- 27. – Construction du lycée de Nancy-Laxou : acquisition de parcelles de terrain situées chemin de la Croix-Saint-Claude à Laxou appartenant à l'Union des coopérateurs agricoles d'insémination artificielle à Laxou. • 1960
- 28. – Acquisition d'un terrain rue de l'Ile-de-Corse et rue Henri-Bazin en vue de l'édification d'une annexe du Lycée Jeanne-d'Arc. • 1960
- 29. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, opérations topographiques : convention. • 1960
- 30. – Approbation d'une convention d'honoraires. • 1960
- 31. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, création d'une recette auxiliaire provisoire des PTT : avis du conseil municipal. • 1960
- 32. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles de la ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1960
- 33. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1960
- 34. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1960
- 35. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique UFOVAL : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960
- 36. – Transport des enfants des écoles municipales à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1960
- 37. – Transport d'enfants d'écoles primaires de la Ville : traité à passer avec la Compagnie générale française de transports et d'entreprises. • 1960
- 38. – Groupes scolaires du Placieux et Alfred-Mézières : création de cours complémentaires. • 1960
- 39. – Mur acquis par la ville à M. Drand 89 rue du Maréchal-Oudinot : règlement de mitoyenneté. • 1960
- 40. – Création de cours complémentaires aux groupes scolaires du Placieux et Alfred-Mézières : prise en charge de l'entretien des locaux. • 1960