10 juin 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- 41. – Modernisation de l'abattoir : approbation de l'avant-projet et du devis estimatif des travaux. • 1960
- 42. – Cession de matériel désaffecté provenant de l'abattoir. • 1960
- 43. – Vente du cheval du cimetière du Sud. • 1960
- 44. – Vente de vieux métaux. • 1960
- 45. – Services des voies publiques, nouveau groupe scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1960
- 46. – Propriétés communales : cession amiable de l'immeuble sis à Nancy 3 route de Mirecourt. • 1960
- 47. – Location de propriétés communales : révision du prix de divers loyers commerciaux et bail avec l'Éperon de Nancy. • 1960
- 48. – Propriétés communales : révision d'un bail commercial en cours (6 rue Saint-Dizier). • 1960
- 49. – Société RIMMA : augmentation de capital. • 1960
- 50. – Construction du groupe scolaire de la Chiennerie, approbation du devis des travaux et du cahier des charges : demande de mise en adjudication. • 1960
- 51. – Service mécanographique : avenant à la convention. • 1960
- 52. – Lotissement de la Tuilerie, classement des rues dans la voirie urbaine : avis du conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960
- 53. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1960 : concours du service des ponts et chaussées. • 1960
- 54. – Marchés de gré à gré : acquisition d'arroseuses-balayeuses-laveuses. • 1960
- 55. – Signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1960
- 56. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1960
- 57. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1960 : marché de gré à gré. • 1960
- 58. – Lotissement du Haut du Lièvre : marché de gré à gré pour l'alimentation en basse tension. • 1960
- 59. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1960
- 60. – Réfection des chaussées des voies urbaines, première tranche : mise en adjudication des travaux. • 1960