16 mai 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- 1. – Participation de la Ville dans la construction de logements par l'Office public d'H.L.M. au lotissement du Haut-du-Lièvre : emprunt de 1 140 000 nouveaux francs. • 1960
- 2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1960
- 3. – Édification du futur Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : convention en vue de l'acquisition d'un terrain et de la construction et de l'entretien de ce nouveau Centre. • 1960
- 4. – Création d'une commission municipale des transports : élection des membres. • 1960
- 5. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission du théâtre. • 1960
- 6. – Établissement de Nancy-Thermal et bains municipaux : fournitures de savonnettes de bain et produits d'hygiène aux usagers. • 1960
- 7. – Rentrée scolaire 1960 : acquisition de classes mobiles démontables. • 1960