1er avril 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 1. – Emprunt de 1 000 000 de nouveaux francs pour l'acquisition de terrains et leur mise en viabilité pour la construction du Lycée de Nancy-Laxou. • 1960
- 2. – Emprunt de 2 000 000 de nouveaux francs pour travaux d'aménagement du quartier du Haut du Lièvre. • 1960
- 3. – Instance judiciaire : affaire compagnie d'assurance « Le Nord ». • 1960
- 4. – Instance judiciaire : affaire Joseph Villemin à Nancy. • 1960
- 5. – Caisse de Crédit municipal : avis du Conseil municipal sur une délibération. • 1960
- 6. – Personnel communal, reclassement indiciaire, fixation des échelles de traitements : présentation du tableau des effectifs. • 1960
- 7. – Projet de rattachement à Nancy du territoire de Laxou : avis du conseil municipal de Nancy sur une délibération prise par le conseil municipal de Laxou. • 1960
- 8. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 11 rue Notre-Dame. • 1960
- 9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 39 rue Notre-Dame. • 1960
- 10. – Lotissement du Haut du Lièvre, cession d'une parcelle de terrain destinée à la construction de l'Église Réformée : parcelle n°18 du plan. • 1960
- 11. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1959. • 1960
- 12. – Fournitures gratuites aux enfants des écoles publiques et privées et adjudication des livres classiques. • 1960
- 13. – Construction d'écoles en commandes groupées, groupe scolaire du Haut du Lièvre : tranche B et C. • 1960
- 14. – Cession de matériel désaffecté provenant des abattoir. • 1960
- 15. – Avenant à un matériel d'entretien de l'année 1959 : marchés à la suite d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux au cours de l'année 1960. • 1960
- 16. – Locations de propriétés communales : révisions de prix de loyer. • 1960
- 17. – Vente de caveaux désaffectés du Cimetière de Préville. • 1960
- 18. – Construction d'un groupe scolaire au Haut du Lièvre, tranche B, approbation de l'avant projet : demande de participation financière de l'état et de la caisse départementale scolaire. • 1960
- 19. – Maison des Orphelines : avis du conseil sur divers délibérations de la commande administrative. • 1960
- 20. – Étanchement des digues du canal : avenant au marché. • 1960