1er avril 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 21. – Plan d'aménagement : modification des alignements du chemin de Bellevue. • 1960
- 22. – Cession de matériaux réformés. • 1960
- 23. – Réfection des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1959 : avenant n° 1 au marché. • 1960
- 24. – Modification au régime des étalages et des terrasses des cafés. • 1960
- 25. – Tarif des droits de voirie : panneaux d'affichage. • 1960
- 26. – Contrat pour la fourniture de coffres à papier. • 1960
- 27. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriation. • 1960
- 28. – Service des eaux : cession de vieille fonte (tuyaux de 1 500 mm). • 1960
- 29. – Service des eaux, extension de l'usine Saint Charles, production portée de 80 000à 100 000 mètres cubes par jour, marché de gré à gré pour les équipements techniques des floculateurs et des décanteurs. • 1960
- 30. – Service des eaux, extension de l'usine Saint-Charles, construction d'un nouveau floculateur-décanteur : mise en adjudication. • 1960
- 31. – Service des eaux, extension de l'usine Saint-Charles, avenant n°1 à l'adjudication du 19 octobre 1959 : entreprise Mansuy et Antoine. • 1960
- 32. – Restauration du réseau d'éclairage public, règlement des travaux, emploi du rabais d'adjudication, exercice 1959 : crédit de 15 000 000. • 1960
- 33. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1960, première tranche : mise en adjudication. • 1960
- 34. – Abri pour piétons : marché de gré à gré. • 1960
- 35. – Foire de Pâques 1960. • 1960
- 36. – Conservatoire de musique : concession du droit d'éditer et de vendre les programmes officiels des concerts et de celui d'exploiter les vestiaires. • 1960
- 37. – Théâtre municipal, concession de la publicité, de l'impression et de la vente des programmes officiels pour la saison 1960-1961 : approbation du cahier des charges. • 1960
- 38. – Théâtre municipal, matériel de tentures : tarif des droits de location. • 1960
- 39. – Modification du règlement du ballet municipal de Nancy. • 1960
- 40. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour fourniture d'habillement. • 1960