• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

I/9. – Emprunt de 2 289 000 F. : travaux d'extension à la RIMMA. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

II/2. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

2. – Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe, travaux urgents : marché de gré à gré avec l'entreprise Jean-Bernard. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

VI/2. – Immeuble municipal 12 rue Raugraff : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la concierge. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 16/02/1971

S/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 51 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 05/03/1971

2. – Allée particulière Victor-Huel : versement d'une subvention à l' association syndicale des riverains. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 07/05/1971

2. – Fourniture de viande de boucherie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

II/2. – Fourniture de pommes de terre aux cantine de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

III/2. – Cession d'une parcelle de terrain sise rue Pierre-Gringoire à Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

II/2. – Construction d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu : modification du règlement du concours entre architectes. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

IV/1. – Concession du service extérieur des pompes funèbres : avenant n° 2 à la convention des 16 et 18 octobre 1961. . • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

VII/2. – Création de deux classes de malentendants à l'école primaire Marcel-Leroy : demande de subvention auprès du Département. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

III/2. – Écrêtement du dos d'âne d'Heillecourt RN 57 : cession à l'État de plusieurs parcelles de terrain. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

II/2. – Édition du bulletin d'informations municipales année 1971 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

VI/2. – Création d'une classe nouvelle, équipement mobilier à l'école maternelle du Montet : demande de subvention auprès du Département. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

II/2. – Octroi d'une subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 23/06/1972

V/2. – Location de propriétés communales : renouvellement de bail immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

S/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 29 et 30 juin 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

III/2. – Bulletin d'informations municipales : avenant au marché de gré à gré passé avec la société anonyme Publicité moderne. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

III/4. – Réorganisation des services municipaux : avenant n° 2 au marché de gré à gré du 13 octobre 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier