24 septembre 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 1. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau : prêt de 30 millions du Crédit Foncier de France. • 1956
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : emprunt de 86 995 000 francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956
- 3. – Externat du lycée de jeunes filles : emprunt de 75 millions de francs pour la construction. • 1956
- 4. – Aménagement de l'Hôtel de Ville : emprunt de 50 millions à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1956
- 5. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1956
- 6. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal : marchés à la suite de concours. • 1956
- 7. – Aménagement du stade Victor : demande de participation financière de l'État. • 1956
- 8. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1956
- 9. – Théâtre municipal : subvention d'équilibre. • 1956
- 10. – École nationale de musique de Nancy : approbation du règlement organique. • 1956
- 11. – Raccordement de l'abattoir : convention avec la S.N.C.F. et la société Nordon-Fruhinsholz. • 1956
- 12. – Lotissement de Beauregard, construction d'un groupe scolaire : demande de mise en adjudication des travaux de construction. • 1956
- 13. – Aménagement de classes provisoires dans les écoles primaires pour la rentrée de 1956 : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1956
- 14. – Aménagement de classes provisoires dans les écoles primaires pour la rentrée de 1956, acquisition de mobilier : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1956
- 15. – Parc zoologique de la Pépinière, construction d'abris et d'un rocher : approbation de devis. • 1956
- 16. – Marché et avenant à un marché en cours. • 1956
- 17. – Construction d'une passerelle sur le bras de décharge de la Meurthe, exécution des travaux : deuxième lot. • 1956
- 18. – Marchés de gré à gré et avenant. • 1956
- 19. – Cession de vieux matériel. • 1956
- 20. – Maison des orphelines : compte administratif de 1955 et budget additionnel de 1956. • 1956