24 septembre 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 21. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956
- 22. – Hôtel de Ville : organisation de visites commentées. • 1956
- 23. – Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique : renouvellement du traité. • 1956
- 24. – RIMMA : acquisition de trois camions pour la collecte des ordures ménagères. • 1956
- 25. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble 13 rue Notre-Dame à Nancy. • 1956
- 26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956
- 27. – Lotissement de Beauregard – Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain pour la construction d'une église et d'un centre paroissial. • 1956
- 28. – Opérations funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1956
- 29. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur une délibération du conseil d'administration. • 1956
- 30. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1956
- 31. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain pour alignement. • 1956
- 32. – Plan d'aménagement, cession de parcelles de terrain pour alignements : quai Ligier-Richier. • 1956
- 33. – Instance judiciaire : accident Edmond Bailly. • 1956
- 34. – Instance judiciaire : accident René Guth. • 1956
- 35. – Instance judiciaire : affaire Pierre Poirot. • 1956
- 36. – Voie de desserte du port Saint-Georges : acquisition d'une parcelle de terrain pour aménagement. • 1956
- 37. – Lotissement de Gentilly : cession de terrain. • 1956
- 38. – Construction du lycée de jeunes filles : marché à la suite d'appels d'offres et marché à la suite de mise au concours. • 1956
- 39. – Série officielle des prix : approbation de l'annexe modificative n° 32 et 33. • 1956
- 40. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956