30/10/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- I. – Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000
- I-1. – Communauté urbaine du Grand Nancy - Extension de compétences en matière d'équipements sportifs. • 2000
- I-2. – XIVème jeux mondiaux des transplantés - Signature du protocole d'accord et des conditions financières entre la Ville de Nancy , le Conseil régional de Lorraine, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle et la Communauté urbaine. • 2000
- I-3. – XIVème jeux mondiaux des transplantés Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Comité Local d'Organisation (COL). • 2000
- I-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000
- I-5. – Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la mise à disposition de la piscine communautaire de Gentilly. • 2000
- II-1. – Décision modificative n°2. • 2000
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 37 rue de la Hache à Nancy. • 2000
- II-3. – Acceptation d'un don du Kiwanis Club de Nancy. • 2000
- II-4. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000
- III-1. – Adhésion de la Ville de Nancy a Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurhe-et-Moselle. • 2000
- III-2. – Cession par adjudication de biens et droits immobiliers 48-50 rue Sainte- Anne à Nancy. • 2000
- III-3. – Mise à disposition de locaux 109/111 Boulevard d'Haussonville par la Société l'AIR LIQUIDE SA représentée par la Société PICARD SA à la Ville de Nancy. • 2000
- III-4. – Annulation des loyers d'octobre – novembre et décembre 1999 au profit de Madame Calliau – 4/6, rue Augustin Hacquard – Maison Prouvé à Nancy. • 2000
- III-5. – Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux agents de catégorie C. • 2000
- III-6. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur des Services Intérieurs. • 2000
- IV-1. – Présentation du compte rendu de concession de distribution publique du gaz à Nancy pour 1999. • 2000
- IV-2. – Basilique Saint Epvre – Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre. • 2000
- V-1. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. Année 2001. • 2000
- V-2. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy. • 2000