02/10/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- I-1. – Exposition École de Nancy au Japon en 2001 - Convention avec le quotidien Asahi Shimbun. • 2000
- I-2. – Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations. • 2000
- I-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2000
- I-4. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain, lors de la manifestation exceptionnelle, le 18 octobre 2000, réservée aux étudiants. • 2000
- I-5. – Musée Historique Lorrain – Opération de diagnostic et d'évaluation du potentiel archéologique. Convention avec l'État. • 2000
- I-6. – Ensemble Poirel - Convention de partenariat Ville de Nancy-Les Etonnants Messieurs Durand. • 2000
- I-7. – Ensemble Poirel - abonnement aux spectacles jeune public. • 2000
- I-8. – Bibliothèque - mise en vente de l'album pour le 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale. • 2000
- I-9. – Fêtes et Animations : subventions à deux associations. • 2000
- II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 6 logements situé 88 rue de la Colline à Nancy. • 2000
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition du terrain et la construction sur ledit terrain de 10 logements situés 90 rue de la Colline à Nancy. • 2000
- II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 1 742 000 F destiné à financer l'amélioration de 10 logements situés Résidence GAMMA, rue de la Colline à Nancy. • 2000
- II-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour plusieurs prêts PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant total de 21 722 000 F destinés à financer l'amélioration de 849 logements situés dans le quartier d'Haussonville à Nancy. • 2000
- II-5. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy. • 2000
- II-6. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 234, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000
- II-7. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 2000
- III-1. – Cession à l'OPAC de Nancy d'un bâtiment pour la création d'un centre d'hébergement et de formation basket-ball à Gentilly. • 2000
- III-2. – Immeuble 1, rue Jacquinot : déclaration de l'état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation. • 2000
- III-3. – Immeuble 68 Grande Rue. • 2000
- III-4. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement de démolir 66 logements appartenant à l'OPAC de Nancy situés 94, 96, 96 bis rue de la Colline à Nancy. • 2000