02/10/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- III-5. – Rue Alfred Krug : servitudes et dispositions particulières. • 2000
- III-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000
- IV-1. – Contrat Local de Sécurité : Création d'une Maison de la Justice et du droit à Nancy. • 2000
- IV-2. – Ouverture d'une sixième Maison de Services Publics Quartier Mon Désert Jeanne d'Arc - Convention de fonctionnement avec l'État. • 2000
- IV-3. – Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France. • 2000
- IV-4. – Adhésion à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy. • 2000
- IV-5. – Contrat de location Exposition Les Champs de la Mémoire. • 2000
- IV-6. – Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine – avenant au contrat. • 2000
- IV-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lecturique, relative à l'activité Bus Chocolecture. • 2000
- IV-8. – Modification du tableau des effectifs. • 2000
- V-1. – Contrat de ville – subventions. • 2000
- V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2000. • 2000
- V-3. – Attribution de subventions aux associations - relatives aux emplois – jeunes. 2ème phase: avril à juin 2000. • 2000
- V-4. – Permis de conduire – Solde (2ème phase). • 2000
- VI-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines – Demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 2001. • 2000
- VI-2. – Attribution d'une subvention d'équipement – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Saint-Mansuy. • 2000
- VI-3. – Amélioration de l'accès au parking Vaudémont pour les soirées à l'Opéra – Convention avec G.T.M. • 2000
- VI-4. – Agents encaisseurs - Modalités de mise en place. • 2000
- VI-5. – Travaux, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales – Adjudication ouverte au rabais – Projets d'avenant n°1 au lot n°3 menuiserie, au lot n°7 métallerie serrurerie et au lot n°10 peinture. • 2000
- VI-6. – Avenant n°1 à la convention du 17 mai 1999 entre la Ville de Nancy et l'Église réformée. • 2000