10/07/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- I-1. – Coteaux du Haut-du-lièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé. • 2000
- I-2. – Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain. • 2000
- I-3. – État d'abandon manifeste de l'immeuble Les Bouleaux situé rue de la Bergamotte à Nancy. • 2000
- I-4. – Ravalement de façades – recouvrement des frais liés à la procédure d'exécution d'office. • 2000
- I-5. – Traitement des friches urbaines – Contrat métropolitain. Actualisation des montants, du calendrier de paiement et augmentation de l'enveloppe (avenant au programme financier). • 2000
- II-1. – Mise à jour de l'actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l'actif du comptable au 31 décembre 1999. • 2000
- II-2. – Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne. • 2000
- II-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF. • 2000
- II-4. – Exploitation du petit train touristique – Fixation du montant de la redevance. • 2000
- III-1. – Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert. • 2000
- III-2. – Convention OPAC/Ville de Nancy - Mise à disposition de locaux pour la Maison de la justice et du droit. • 2000
- III-3. – Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy. • 2000
- III-4. – Tarification - Communication des listes électorales. • 2000
- III-5. – Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy. • 2000
- III-6. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé. • 2000
- III-7. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur-adjoint du service communication. • 2000
- III-8. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine. • 2000
- III-9. – Convention avec le Centre départemental de Gestion pour l'organisation des concours. • 2000
- III-10. – Modification du tableau des effectifs. • 2000
- III-11. – Centre régional des musiques actuelles. Création de l'emploi contractuel du chef de projet. • 2000