27/11/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- Débat d'Orientation Budgétaire. • 2000
- I-1. – Mise en œuvre du Contrat Local de Sécurité d'Agglomération sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000
- I-2. – Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'État. • 2000
- II-1. – Développement économique : redéploiement de l'entreprise Berger Levrault sur la Zac Stanislas-Meurthe, reconversion du site entre le boulevard Charles V et la rue des Glacis. • 2000
- II-2. – Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E. avenue de Boufflers : convention cadre pour la réhabilitation du site. • 2000
- II-3. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 56 rue Saint-Nicolas à Nancy cadastré section BW n°107. • 2000
- II-4. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 61 rue Saint-Nicolas à Nancy cadastré section BC n°206. • 2000
- II-5. – Quartier Charles III - Extension de l'école ORY, transfert à la Ville de Nancy d'un immeuble appartenant au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nancy. • 2000
- II-6. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : Bilan et perspectives pour les années à venir. • 2000
- II-7. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000
- III-1. – Création d'une mission 2005 sur le thème : Le XVIIIème : du siècle des lumières aux lumières de ce siècle. • 2000
- III-2. – Prise en charge de la maîtrise d'ouvrage et du financement de la rénovation du Musée lorrain par la Ville de Nancy. • 2000
- III-3. – Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture. • 2000
- IV-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par le Centre Communal d'Action Sociale de Nancy pour un prêt expérimental (PEX) d'un montant de 700 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations, destiné à financer des travaux sur l'immeuble Espace Camille Mathis situé 37 boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000
- IV-2. – Garantie d'emprunt complémentaire de 230.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy, destiné à financer des travaux complémentaires pour l'aménagement d'un Centre Médico Social au Haut-du-Lièvre, Bâtiment Cèdre Bleu (entrées 21 et 23). • 2000
- V-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1999. • 2000
- V-2. – Bail commercial entre la Ville de Nancy et SARL Restaurant le Foy pour mise à disposition de locaux sis 1, Place Stanislas à Nancy. • 2000
- V-3. – Bail Commercial entre la Ville de Nancy et la SARL Grand Café Foy pour la mise à disposition de locaux sis, 1 place Stanislas à Nancy. • 2000
- V-4. – Mise à disposition du gymnase André Martiny - Convention Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy. • 2000
- V-5. – Modification du tableau des effectifs - Avenant au contrat du directeur des affaires culturelles. • 2000