18/12/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- I-1. – Décision modificative n°3. • 2000
- I-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2000
- I-3. – Budget primitif 2001 – Budget principal et budgets annexes. • 2000
- II-1. – Zone d'aménagement concerté Provençal – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000
- II-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe – Note de conjoncture exercice 1999 – Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.1999. • 2000
- II-3. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000
- II-4. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – cession à la Solorem de plusieurs parcelles appartenant à la Ville de Nancy. • 2000
- II-5. – Cession à l'État d'une partie de l'immeuble Lyautey. • 2000
- II-6. – Plan Régional pour la qualité de l'air (P.R.Q.A.). • 2000
- II-7. – Lotissement artisanal de Réménauville – Note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999 – Prorogation de la concession à SOLOREM jusqu'au 31.12.2002. • 2000
- II-8. – Dénomination d'une allée Paul-Thirion au parc Sainte-Marie. • 2000
- II-9. – Monument de la Résistance à Laxou – Réaménagement paysager des abords. • 2000
- II-10. – Entreprise de récupération de métaux Pierre SA, 59 rue de Tomblaine. Installation classée soumise à autorisation préfectorale. Avis de la commune de Nancy. • 2000
- II-11. – Installation classée – Exploitation d'une carrière de calcaire sur Champigneulles. • 2000
- II-12. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000
- III-1. – Annulation de titres de recettes et remises gracieuses. • 2000
- III-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2000. • 2000
- III-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société BATIGERE Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 6 453 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements rue des Cristalleries à Nancy. • 2000
- IV-1. – XIVème Jeux mondiaux des transplantés - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Comité Organisateur Local (COL) portant sur l'organisation des jeux. • 2000
- IV-2. – Développement du tourisme fluvial sur la boucle de la Moselle - Étude de faisabilité confiée au NANCIE. • 2000