18/12/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- IV-3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV). • 2000
- IV-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Club des Exportateurs de France. • 2000
- IV-5. – Attribution d'une subvention à l'association CAP VENTE. • 2000
- IV-6. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraires - prix Entreprises - Enseignements supérieurs. • 2000
- IV-7. – Attribution de subvention à une association au titre des relations européennes et internationales. • 2000
- V-1. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1999. • 2000
- V-2. – Attribution de subvention à une association à caractère social – 4ème phase de 2000. • 2000
- V-3. – Avenants n°7 et 8 à la convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2000
- V-4. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2000
- V-5. – Avenant à la convention partenariale avec l'A.N.P.E. • 2000
- VI-1. – Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, l'Opéra et l'Austrasique. • 2000
- VI-2. – Attribution de subventions pour la mise en place, le suivi et la gestion du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2000
- VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2000
- VI-4. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de St Nicolas. • 2000
- VII-1. – Société d'Economie Mixte à participation municipale – Approbation des rapports annuels des mandataires pour 1999. • 2000
- VII-2. – Dérogation au repos dominical les 24 et 31 décembre 2000. • 2000
- VII-3. – Acceptation d'un legs – Succession BODA Paul. • 2000
- VII-4. – Maison de la justice et du droit – Demande de subvention auprès de l'État. • 2000
- VII-5. – Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de catégorie C. • 2000
- VII-6. – Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2000