18/12/2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- VII-7. – Création de l'emploi d'adjoint au chef de l'atelier couture de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2000
- VII-8. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 2000
- VII-9. – Cimetières – Révision tarifs travaux à compter du 1er janvier 2001. • 2000
- VII-10. – Cimetières – Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions à compter du 1er janvier 2001. • 2000
- VIII-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets – année 1999. • 2000
- VIII-2. – Zénith – convention de prestation avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000
- VIII-3. – Fixation du tarif des droits de voirie 2001. • 2000
- VIII-4. – Tarification du Parking Pichon. • 2000
- VIII-5. – Aménagement intérieur du parking Dom Calmet Avenant 1 aux lots n° 1, 4, 7.1, 7.2, 7.4, 7.5, 7.6, 7.7, 7.8, et 8. • 2000
- VIII-6. – Avenant n°16 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie – Changement de dénomination sociale de CGSt Service. • 2000
- IX-1. – Appel d'offres ouvert suite à infructueux. Piscine ronde de Nancy-Thermal. Rénovation des installations de chauffage et de traitement d'air. • 2000
- IX-2. – Appel d'offres ouvert – Rénovation de chaufferies - Groupes Scolaires Charlemagne et Stanislas. • 2000
- IX-3. – Appel d'offres ouvert pour le déménagement des réserves extérieures du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2000
- IX-4. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et mise en appel d'offres ouvert des lots n° 2 et 5 - 2ème tranche conditionnelle. • 2000
- IX-5. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 2000
- IX-6. – Demande d'autorisation de signature de divers marchés lancés sur appel d'offres ouvert et sur adjudication ouverte par Monsieur le Maire. • 2000
- IX-7. – Hôtel Fontenoy – Cour Administrative d'Appel - Travaux de remplacement des croisées - Appel offres ouvert - Signature des marchés. • 2000
- IX-8. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Marché négocié - Année 2001 - Signature des marchés. • 2000
- IX-9. – Spectacle pyrotechnique pour le passage au 3ième millénaire – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 2000
- IX-10. – Nancy – Quartier Ville neuve de Charles III - École élémentaire ORY – Programme de restructuration et d'extension – Signature marché négocié. • 2000