• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/01/1998

AG-3. – Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

III-8. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle Poirel. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

VIII-3. – Convention avec PIVOD pour un atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

II-3. – Musée lorrain - Convention de dépôt des collections archéologiques appartenant à l'État et à la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

VI-3. – CRMA : attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

2. – Ballet municipal de Nancy : modification de l'indemnité servie à la directrice et approbation du barème des danseuses. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

2. – Orchestre symphonique municipal : indemnités servies au directeur, aux professeurs du Conservatoire et à la directrice du corps de ballet. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

2. – Personnel communal : attribution d'une majoration complémentaire à l'indemnité temporaire de cherté de vie. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 22 décembre 1950

2. – Service municipal d'hygiène : transport des objets à désinfecter et révision du tarif de désinfection de la station municipale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 1 avril 1952

2. – Acquisition du reliquat de la propriété Corbin 36 à 46 rue du Sergent-Blandan. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

2. – Emprunt de 200 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : emprunt de 86 995 000 francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 9 mai 1957

48. – Cité René-II, travaux complémentaires (1re et 2e tranche) : avenant à la convention d'architecte. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 27 janvier 1958

2. – Emprunt de 100 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

64. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle 2 rue Augustin-Hacquard appartenant à M. Jacques Bertrand. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

28. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin (2ème lecture). • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

2. – Personnel communal, fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : création de l'emploi de surveillante. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier