26/01/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- DU-1. – Secteur Nancy-Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs. • 1998
- DU-2. – Projet de quartier Charles III - Convention de mandat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics. • 1998
- DU-3. – Ilot des Fabriques - Convention cadre entre la Ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier. • 1998
- DU-4. – Convention de concession avec Gaz de France. • 1998
- DU-5. – Convention Solidarité entre Gaz de France, le Centre communal d'action sociale et la Ville de Nancy. • 1998
- AF-1. – Attribution d'une subvention d'équipement au Conservatoire Régional de l'Image. • 1998
- AF-2. – Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III. • 1998
- AF-3. – Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy. • 1998
- AF-4. – Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre École Régional de Parachutisme auprès du Crédit mutuel et garanti par la Ville de Nancy. • 1998
- AF-5. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1998
- AF-6. – Observations définitives de la Chambre Régionale sur les comptes de l'Association Nancy Jazz Pulsations. • 1998
- AF-7. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1998
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel). • 1998
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998. • 1998
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998. • 1998
- MT-4. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998
- MT-5. – Rénovation du réseau électrique de l'éclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998
- MT-6. – Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998
- MT-7. – Restructuration de l'éclairage de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- MT-8. – MJC Beauregard - travaux de rénovation et d'extension - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998