26/01/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- MT-9. – Groupe scolaire Marcel Leroy - travaux de restructuration et d'extension - lot n°4 - menuiserie aluminium - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1998
- MT-10. – Groupe scolaire Marcel Leroy - travaux de restructuration et d'extension - examen de projets d'avenants. • 1998
- MT-11. – Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans les propriétés communaules - année 1997 - avenant prolongeant la durée des travaux. • 1998
- ASJS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998
- ASJS-2. – Centre d'accueil de Remicourt - tarification à compter du 1er février 1998. • 1998
- ASJS-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1998
- ASE-1. – Attribution de subvention à l'Association AGIR ABCD. • 1998
- ASE-2. – Création des emplois jeunes. • 1998
- P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel à la direction du Commerce et de l'Artisanat. • 1998
- P-2. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998
- AG-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 1998
- AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Société d'encouragement aux métiers d'art. • 1998
- AG-3. – Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997. • 1998
- DE-1. – Foire pédagogique et commerciale des baccalauréats professionnels de la vente. • 1998