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III-5. – Versement de subvention Avenant n°2 à la Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération