• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

P-2. – Mise à disposition d'un gardien de police municipale auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 22/01/1996

DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 14, bis rue de l'Atrie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/02/1996

AF-2. – Avenant au contrat de prêt à long terme renouvelable auprès du Crédit Local de France. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

ASS-2. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

AF-2. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100 millions de francs à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

MT-2. – Rue Jacquard à Nancy - Convention France-Télécom et Ville de Nancy - Enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AG-2. – Avis du conseil municipal sur la création d'une chambre funéraire 25, rue de Bonsecours à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

MT-2. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État - Ministère de la Culture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

ASE-1. – Attribution de subventions à des associations de réinsertion - 2ème phase 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

JSE-2. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

AG-2. – Convention avec la Direction départementale de l'Equipement pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du Plan d'Insertion par l'Economie de l'agglomération nancéienne. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

DU-2. – Acquisition d'une emprise de terrain sise à l'angle de la rue Jeanne d'Arc et de l'avenue du Général Leclerc. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

AC-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition La mort du Téméraire : peintures d'histoires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Terrasse Vaudémont et demande de subvention à la Région Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

MT-2. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (parc à daims et volière) - 1ère tranche. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

ASSJ-2. – Subvention à l'association CIFF-CEDIFF (Centre de Documentation et d'Informations Femmes et Familles). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AC-2. – Participation des associations aux frais de location et de billetterie pour les concerts donnés à l'Opéra. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

DU-2. – Adhésion à l'association Parkopolis - association des professionnels du stationnement urbain et de ses activités connexes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

DU-2. – Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Alsacien. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier