• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 24/11/1997

DU-4. – Autorisation de cession de 16 logements situés, 2, rue Frédéric Chopin appartenant à l'OPAC de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/01/1998

ASJS-2. – Centre d'accueil de Remicourt - tarification à compter du 1er février 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/01/1998

P-2. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

III-2. – Musée des beaux-arts - Collection Daum - Demande de subvention complémentaire à l'État. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

VI-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Office nancéien de la jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

VII-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

II-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

V-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 2° phase 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

I-2. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la Société Lorraine d'HLM de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

II-2. – Cession après restructuration du site industriel Daum, rue des Cristalleries, à la Compagnie française des Cristalleries Daum. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

IX-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociale (ALEXIS). • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

I-2. – Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - Demande de subvention à l'État. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 1er février 1999

VII-2. – Accès gratuit au Musée des beaux-arts du 6 février au 15 février 1999 à l'occasion de sa réouverture. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 1er mars 1999

V-2. – Cession de véhicules et d'outillage du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

III-2. – Renouvellement de la Garantie d'emprunt accordée à l'association du Beau par délibération du 18 décembre 1989. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

XI-2. – Centre de loisirs municipal – Eté 1999 – Nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 28/06/1999

II-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 08/07/1999

IV-2. – Convention avec la Faculté de Pharmacie : alimentation en électricité à partir du réseau d'éclairage public de deux candélabres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27/09/1999

III-2. – Bail de location au profit du Commissariat de Police du III° arrondissement - 15 rue Christian Pfister à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27/09/1999

VIII-2. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix Performance Lorraine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier