• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

VIII/2. – Cession à la commune de Lemainville d'un bâtiment préfabriqué du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) La Fontaine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

II/2. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marchés de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

IV/2. – Travaux à exécuter dans le collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Louis Armand : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

VIII/2. – Cession de 50 anciennes tables scolaires avec leur siège à la Ville d'Essey-lès-Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 14/06/1974

II/2. – Acquisition de matériel pour l'équipement des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société des établissements TRUMEL. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 14/06/1974

VII/2. – Propriétés communales : location de locaux dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

III/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 6, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

VI/2. – Convention de mise à disposition au District urbain du personnel municipal du service des eaux et de l'assainissement. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

III/2. – Restructuration de l'îlot Poincaré, démolition des immeubles Chrismann et Lalonde : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

II/2. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

VIII/2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

II/2. – Acompte sur subvention 1975 à l'Agence d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 30/05/1975

II/2. – Éditions de la revue Nancy-capitale actualités : convention à passer avec la société France diffusion presse. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. chaussures André. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

III/4. – Acquisition d'un immeuble sis 2, avenue Anatole-France à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

V/2. – Saint-Sébastien le Courail, versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Progessec : convention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

II/2. – Terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

VII/1. – Participation des services municipaux à l'aménagement de 2 terrains de football appartenant au centre hospitalier régional. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

VIII/2. – Ouverture au public par la Ville de Nancy du parking dit Charlemagne , SIS Place des Ducs de Bar à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier