• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 26/06/2000

III-2. – Convention de mise à disposition d'un terrain par la paroisse Notre Dame de Lourdes pour la réalisation du square Chevert. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 10/07/2000

III-2. – Convention OPAC/Ville de Nancy - Mise à disposition de locaux pour la Maison de la justice et du droit. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

III-2. – Cession par adjudication de biens et droits immobiliers 48-50 rue Sainte- Anne à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 15/01/2001

II-2. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 15/01/2001

VI-2. – Participation du Musée de l'École de Nancy et du Musée des beaux-arts à l'opération Les Ambassadeurs de Lorraine. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 15/01/2001

IX-2. – Renouvellement d'adhésion au Plan Local d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 19 décembre 1947

17. – Emprunt de 2 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation d'un emprunt. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 21 janvier 1949

2. – Emprunt pour la réfection des voies publiques : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 17 mars 1949

2. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

III-8. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 2ème phase : avril 2001 à juin 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

II-2. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux à l'angle de la rue de la Prévoyance et de l'avenue du Général Mangin. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/03/2002

IV-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/03/2002

VII-1. – Avenant n° 2 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

VI-2. – CRMA : attribution de subventions pour l'aide à la répétition des élèves de l'École de Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

II/2. – Fourniture de pièces de rechange pour balayeuses L.M.V. : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société des mines d'asphalte du centre (S.M.A.C.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 18/05/1976

IX/2. – Cession à la commune de Seichamps d'un bâtiment préfabriqué désaffecté de l'ancienne école Sainte-Catherine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 04/11/1976

III/2. – Inscription à l'inventaire des sites de l'avenue de Lattre-de-Tassigny et de l'avenue de Strasbourg : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : immeubles en péril 22, cours Léopold et 43, rue Jacquard à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier