• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/09/1984

I/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos Enfants" et à la garde périscolaire "Foyer des Abeilles". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 14/10/1985

V/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/04/1986

VII/3. – Adhésion à l'association des documentalistes et bibliothécaires spécialisées (A.D.B.S.). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

VII-3. – Mise à disposition de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale du C.C.A.S. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 14/09/1992

VII-3. – Création de postes à la Médiathèque, au Service Environnement-Santé et à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

VIII-3. – Avenant à la convention de mise à disposition de la Ville de Nancy d'une conseillère en économie sociale et familiale. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 23/11/1992

V-3. – Recours n° 92 1885 en indemnité suite à un incendie à l'école Gebhart. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 09/10/1995

AF-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

DU-3. – Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

ASSE-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

ASSE-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/01/1998

AG-3. – Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

III-8. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle Poirel. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 30/10/2000

VIII-3. – Convention avec PIVOD pour un atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 24/09/2001

III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 22/10/2001

II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

II-3. – Musée lorrain - Convention de dépôt des collections archéologiques appartenant à l'État et à la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

VI-3. – CRMA : attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier