• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

I/2. – Garantie d'emprunt à l'association Club de boxe française de l'école privée de secrétariat, d'informatique et de comptabilité de l'Est (ESICE). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

I/4. – Caisse de crédit municipal : avenant n° 2 à la convention du 19.10.1981. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

VI/2. – Subvention à l'association Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

III/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 25, 26, et 27, juin 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

I/2. – Réalisation d'un emprunt communal de 17,5 MF auprès de la banque du crédit mutuel Lorrain à Metz. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

IV/2. – Création d'une association destinée à la gestion de l'opération "contrats bleus", aménagement des rythmes extra-scolaires. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

II/2. – Construction d'un entrepôt au marché de gros à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offre sur concours. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 08/02/1988

IV/2. – Vente du titre à part sur les collections Daum du musée des Beaux-Arts auprès des librairies spécialisées. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/03/1988

III/2. – Enquête publique dans le cadre de l'enquête hydraulique relative à l'aménagement de la Meurthe entre le port de Frouard et le barrage de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

V/2. – Mise à disposition de la Ville de Nancy de 10 jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 18/07/1988

V/2. – Avenant n° 1 à la convention du programme local d'insertion des femmes (P.L.I.F.). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 26/09/1988

II/2. – Mise à disposition de l'immeuble dit "Hôtel de Fontenoy" 6, rue du Haut-Bourgeois au profit du ministère de l'Intérieur. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 17/04/1989

III/2. – Cession à divers organismes de parts de terrains dépendant de l'ensemble "carrières Solvay". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

VIII/2. – Contrat relatif à l'engagement d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

VII/2. – Adhésion de l'Opéra de Nancy et de Lorraine à l'association européenne des théâtres lyriques. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 27/11/1989

n°III/2. – Cession à la commune de Malzéville de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "carrières Solvay". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°I/6. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 2, rue Mathias-Schiff. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°V/2. – Logement de fonction par nécessité absolue de service à un agent de l'État. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°I/2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse : désignation des représentants. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°III/2. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des châssis métalliques et des portes à l'école maternelle Michelet. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier