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II-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Convention avec la Faculté de Pharmacie : alimentation en électricité à partir du réseau d'éclairage public de deux candélabres. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association La soupe pour les sans abri pour aménager ses nouveaux locaux de stockage. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Extension de compétence à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5211-17 du code général des collectivités territoriales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'Office nancéien des personnes âgées et du Centre Communal d'Action Sociale. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales