• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

IV-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association du Conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

XII-3. – Octroi d'une subvention de 1 500 euros à l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 22/09/2008

V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 15/11/2010

II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Coalition européenne des villes contre le racisme. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 15/11/2010

II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 3ème phase. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 26/09/2011

III-19. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2012
• 26 mars 2012

III-15 . – Parking SNCF - Avenant n°3 - Ventilation des recettes suite à vente de terrain • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2012
• 24 septembre 2012

V-54 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 23 septembre 2013

VIII-65 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème Phase • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 23 septembre 2013

IX-75 . – Avenant n°3 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le CCAS • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2014
• 30 juin 2014

I-13 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2015
• 28 septembre 2015

V-41. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2015
• 30 novembre 2015

I-3 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 26 septembre 2016

VI-48 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème phase • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 5 décembre 2016

II-3 . – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 23 janvier 2017

II-3. – Confirmation de caution à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Meurthe et Moselle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 18 décembre 2017

I-3. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2016 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 24 juin 2019

VI - 28. – OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - attribution d'une subvention à l'association de préfiguration OK3 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 4 novembre 2019

II - 4. – Réitération de garantie d'emprunt à la société immobilière 3F GRAND EST • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 16 décembre 2019

II - 3. – Appel à projets associatifs en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier