• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

V-3. – Avenants n°12 et n°13 à la Convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 17/02/2003

II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Organisation des Villes du Patrimoine Mondial (OVPM). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 17/02/2003

IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 12 000 000 euros à réaliser auprès de Dexia CLF Banque. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

III-3. – Appel d'offres ouvert. - Centre régional des musiques actuelles - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipements audiovisuels. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

III-3. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 9 et 11 rue de Mulhouse à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

IV-3. – Appel d'offres ouvert Musée lorrain Grande Rue Assistance à maîtrise d'ouvrage. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 02/02/2004

II-3. – Convention triennale et multipartite relative aux activités de l'association Espace Bébés pour les années 2004 à 2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 02/02/2004

VI-3. – Convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy auprès du Crédit municipal. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 10 000 000 euros à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

II-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2003 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 08/11/2004

V-3. – Accueil du 60ème anniversaire de la République des Jeunes - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération française des MJC. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/02/2005

IV-3. – Centre régional des musiques actuelles : Attribution de subventions à des associations de Musiques Actuelles. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

V-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Participation à la manifestation nationale Nuit des musées - samedi 14 mai 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 23/05/2005

II-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations et établissements. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

III-3. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XIII-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy du logement 8022 sis bâtiment Degas, boulevard Lobau à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 19/09/2005

V-3. – Versement d'une subvention à l'association 'Lunéville Château des Lumières dans le cadre de son projet culturel 2004-2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 19/09/2005

VI-4. – Entrées gratuites dans les musées à l'occasion du Forum ici Nancy 3ème édition. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier