• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 14 décembre 2020

46. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – contrat de sous-cession de droits à l'association de préfiguration OK3 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2021
• 6 décembre 2021

46. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 3ème phase • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2021
• 6 décembre 2021

62. – Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

3. – Hospices civils : relèvement des tarifs de pension des orphelins à l'hospice Saint-Stanislas. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 24 décembre 1928

3. – Série officielle des prix : nouveaux coefficients applicables à partir du 1er janvier 1929. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 janvier 1929

3. – Office public communal d'habitations à bon marché, garantie de la Ville : vote de centimes additionnels. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 25 mars 1929

3. – Théâtre municipal, saison 1926-1927, liquidation Bodson : nouvelle répartition de l'indemnité attribuée à la Ville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

28. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles des Trois-Maisons. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

29. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles de Fontenoy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

20. – Emprunt de 3 500 000 de francs : demande de bonification d'intérêts à la Caisse de crédit aux départements et aux communes. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

3. – Avenant à la convention passée avec la Société de Nancy-Thermal et souscription par la Ville d'actions privilégiées. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 30 août 1934

16. – Emprunt de 3 382 400 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

3. – Cession à la commune de Laxou d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, rue de Santifontaine. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

3. – Avenant à la convention passée entre la ville et la Compagnie du Gaz (Application des décrets-lois). • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

16. – Emprunt de 3 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 25 juillet 1941

3. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

3. – Remboursement à la ville du prix des bicyclettes fournies par le comité consultatif des distributions d'eau. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 31 août 1945

3. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands Moulins, marché de gré à gré : ouverture de crédit. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 6 mai 1946

9. – Emprunt de 3 657 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 31 juillet 1946

3. – Service des eaux, travaux de nettoyage d'un filtre artificiel à l'usine de pompage de Messein : marché sur appel d'offres. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier