• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 23/11/1981

I/3. – Participation de la Ville de Nancy dans la construction de 144 logements Boulevard Lobau à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 23/11/1981

VII/3. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie à compter du 1r Janvier 1982. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

VI/3. – Crédits d'achat de livres et de périodiques alloués pour le Centre national des lettres en 1982 à la Bibliothèque municipale. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/09/1982

III/5. – Rectification du bail établi au profit du ministère de l'agriculture 3, rue Jacquot à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

IV/3. – Contrat relatif à l'engagement d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

III/3. – Cession à la société lorraine d 'H.L.M. d'un immeuble passage Sébastien-Bottin et 6, rue de Serre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 07/11/1983

V/3. – Installation de sèche-cheveux à la piscine de Gentilly : fixation du droit d'utilisation. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

II/3. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/09/1984

II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy : annulation des droits accordés à M. Plumet sur l'immeuble 5-6 place Malval. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 12/11/1984

II/3. – Prêt d'acompte de 5 MF à valoir sur le programme d'emprunt globalisé 1985, C.D.C. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 10/12/1984

II/3. – Acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/03/1985

II/3. – Cession à la société Sicoblor du terrain dit "délaissé rue de la Hache" et convention fixant la redevance de surplomb du trottoir. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 22/04/1985

III/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27, 28 et 29 juin 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

II/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

VI/3. – Musée des Beaux-arts, catalogue "Grandville", attribution d'une bourse à M. Getty : acceptation d'un don. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

III/3. – Modification du poste d'assistant de direction chargé des relations publiques à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

II/3. – Quartier Pichon : rétrocession à la Ville de Nancy des terrains d'assiette des voiries nouvelles. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

III/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

II/3. – ZAC du quartier Donop : rétrocession à la Ville de Nancy des voies et espaces publics. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

VI/3. – Contrat particulier relatif à la localisation du centre régional de recherche image. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier