• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 26/10/1987

V/3. – Publications vendues par le musée de l'École de Nancy : prix de vente à déterminer. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

II/3. – Opération Stanislas-Meurthe : mise à l'alignement du quai Sainte-Catherine. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

II/3. – Cession à la Sogerim d'un terrain sis 13-15, rue Saint-Bodon. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

II/4. – Avenant n° 3 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la maintenance et le dépannage. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 18/07/1988

II/3. – Cession à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

V/6. – Avenant n° 4 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la 3e tranche. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

IV/3. – Avenant n° 4 à la convention SCI Notre-Dame pour l'affectation de places de stationnement au parking Saint-Thiébaut. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

V/3. – Classes de découverte 1990 : conclusion d'une convention avec l'association d'éducation du Moulin à Vent. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

III/3. – Aménagement de la Meurthe : cession d'une parcelle de terrain à l'établissement public de la métropole lorraine (EPM) pour le compte de la navigation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

III/3. – Z.A.C Stanislas-Meurthe, modification du plan d'aménagement de zone : concertation avec le public. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

III/3. – Indivision Solvay : cession à la clinique Ambroise-Paré d'une parcelle de terrain. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

I-3. – Adhésion à l'Association du Pôle Universitaire Européen. - Désignation de deux représentants de la Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

V-3. – Pourvoi en cassation contre arrêt de la Cour d'appel de Nancy. Droit d'entrée directe à l'Abattoir. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 27/05/1991

I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Langues et Littératures étrangères. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 25/05/1992

II-3. – Ligne de Trésorerie de 20 MF. à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 14/09/1992

V-3. – Recours n° 92.1396 - Monsieur NOIRCLERE - Annulation permis de construire délivré à Monsieur HENRY. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 23/11/1992

VIII-3. – Transformation d'un poste d'ingénieur en chef à la direction Voirie-Circulation en un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 18/01/1993

III-3. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermage Ville de Nancy/Zénith S.A. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 19/04/1993

IV-3. – Convention de versement d'un fonds de concours par le district à la Ville - Réfection des rues Pont Mouja et Saint-Nicolas. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

I-3. – Adhésion à l'association Barocco et désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de l'association. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier