25/06/1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 1. – Compte administratif de 1964. • 1965
- 2. – Budget supplémentaire de 1965. • 1965
- 3. – Administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965
- 4. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément d'emprunt de 12 470 F. en vue de la construction de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy. • 1965
- 5. – Théâtre municipal, installation d'une caméra de télévision et sonorisation : acquisition de matériel divers pour le Théâtre municipal. • 1965
- 5 bis. – Terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy loué par la Ville à la société du Golf Club de Nancy : indemnisation pour troubles de jouissance et résiliation anticipée du bail. • 1965
- 6. – Caisse de Crédit municipa : compte administratif de 1964. • 1965
- 7. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1965. • 1965
- 7 bis. – Réparation de subventions à diverses associations. • 1965
- 8. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue Marquette n° 33. • 1965
- 9. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue de la Foucotte n° 23. • 1965
- 10. – Maison de repos de Virecourt : fonctionnement et prix de journée. • 1965
- 10 bis. – Réfection et élargissement du boulevard Lobau (partie comprise entre le carrefour Tiercelins-Tapis-Vert et la place Loritz) : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1965
- II. – Réfection des chaussées des voies urbaines , programme 1965 : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1965
- II bis . – Quartier du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication de travaux de viabilité V.R.D. par appel d'offres ouvert 7e phase, 2e tranche. • 1965
- 12. – Autorisation d'occupation du domaine public. • 1965
- 12 bis. – Braderie du 3 juillet 1965 : fixation du tarif des droits de voirie. • 1965
- 13. – Sapeurs-Pompiers, indemnités spéciales de mécaniciens et d'instructeur d'entraînement physique : modification du nombre des bénéficiaires. • 1965
- 14. – Orchestre symphonique municipal : rémunération servies aux professeurs chefs de pupitre, aux musiciens auxiliaires de 1re et 2e catégorie et aux musiciens complémentaires de 1re et 2e catégorie. • 1965
- 15. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois des services sociaux et d'hygiène. • 1965