2 novembre 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 1. – Organisation des Fêtes de Saint-Nicolas 2020. • 2020
- 2. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Avenant n° 04 au marché public de maîtrise d'oeuvre • 2020
- 3. – Colis de fin d'année pour les seniors nancéiens • 2020
- 4. – Développement des Services Civiques • 2020
- 5. – Convention de partenariat entre la ville de Nancy et la Fondation 30 Millions d'Amis relative au placement des animaux d'espèces non domestiques de l'Espace Animalier du parc de la Pépinière • 2020
- 6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy • 2020
- 7. – Attribution des primes de ravalement et des subventions en matière de rénovation des devantures et enseignes commerciales au titre du FISAC (Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) • 2020
- 8. – Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial • 2020
- 9. – Décision modificative N°1 - Exercice 2020 • 2020
- 10. – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables • 2020
- 11. – Transfert du niveau -1 du parking Stanislas et des locaux de la Maison du vélo au budget principal de la Ville. • 2020
- 12. – Dérogations au repos dominical • 2020
- 13. – Attribution de subventions à des associations œuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur • 2020
- 14. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2020
- 15. – Attribution de subvention à l'association des donneurs de sang bénévoles de Nancy • 2020
- 16. – Opération spéciale en faveur des élèves de CP, avec la direction académique, l'Autre Rive et le Hall du Livre • 2020
- 17. – MBA : convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2020
- 18. – Restauration des oeuvres du musée des beaux-arts et du musée de l'Ecole de Nancy : subventions du Ministère de la Culture • 2020
- 19. – Tarification des acquisitions d'ouvrages, cartes postales et affiches pour le délégataire de la Librairie-Boutique du Musée des Beaux Arts - modification • 2020
- 20. – Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Linkcity Nord-Est • 2020