2 novembre 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 21. – Attribution de subventions aux associations culturelles • 2020
- 22. – Fêtes de la Saint Nicolas 2020 - Convention de mécénat entre la VDN et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2020
- 23. – Fêtes de la Saint Nicolas 2020 - Convention de mécénat entre la VDN et La Poste • 2020
- 24. – Prestations de restauration collective pour la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine – Avenant n° 01 • 2020
- 25. – Convention de réciprocité avec la commune de Laneuveville-devant-Nancy pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2020
- 26. – Convention avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2020
- 27. – DELIBERATION ANNULEE EN SEANCE Soutien et participation à la manifestation Faim d'Echanges 2020 • 2020
- 28. – Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Nancy relatif à l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2020
- 29. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 - 5ème phase • 2020
- 30. – Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle • 2020
- 31. – Rémunération des vacations effectuées pour la Ville de Nancy - Actualisation • 2020
- 32. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020
- 33. – Représentation de la VDN au sein de l'Association "Groupe ICN" • 2020
- 34. – Désignation des 3 représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020
- 35. – Désignation au sein des Commissions Métropolitaines • 2020
- 36. – Rapport d'activité et de développement 2019 de la Métropole du Grand Nancy • 2020
- 37. – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2020
- 38. – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2020