28 septembre 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- I - 1. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes de la catastrophe survenue à Beyrouth au Liban • 2020
- II - 2. – Adoption et mise en place du Plan de prévention COVID19 de la Ville de Nancy • 2020
- II - 3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2 ème phase 2020 • 2020
- III - 10. – Quartier écologique et implantation de la nouvelle cité judiciaire sur le site Alstom • 2020
- III - 11. – Représentation de la Ville à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat Nancy Grands Territoires • 2020
- III - 12. – Rapports d'activités des Sociétés Publiques Locales «Destination Nancy» et «Grand Nancy Habitat» et des Sociétés d'Economie Mixte «SOLOREM» et «Nancy DEFI» • 2020
- III - 13. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général ( PIG ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020
- III - 14. – Attribution des primes de ravalement • 2020
- III - 4. – Mutation des cours d'écoles de Nancy en îlots de fraîcheur - Partenariat entre la ville de Nancy, la Métropole du Grand Nancy et l'Agence de l'Eau Rhin Meuse • 2020
- III - 5. – Ouverture de la concertation publique relative à la piétonnisation • 2020
- III - 6. – Avenant n 10 à la convention de concession du parc de stationnement Charles III du 10/01/1974 • 2020
- III - 7. – Participation à l'opération "Label APIcité®" : faire reconnaître les actions de la Ville de Nancy en faveur des abeilles et des pollinisateurs sauvages • 2020
- III - 8. – Engagement en faveur de la préservation du patrimoine arboré • 2020
- III - 9. – Attribution d'une subvention pour le dispositif de la Serre à projets • 2020
- IV - 15. – Bons d'achat bonifiés : premier bilan et avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy • 2020
- IV - 16. – Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales • 2020
- IV - 17. – Tarification de la foire d'automne 2020 - Actualisation de la grille tarifaire • 2020
- IV - 18. – Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture • 2020
- IV - 19. – Accueil d'une jeune Allemande dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2020
- IV - 20. – Attribution d'une subvention à l'association Lorraine-Russie • 2020