28 septembre 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- IX - 60. – Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres • 2020
- IX - 61. – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal • 2020
- IX - 62. – Nomination de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs • 2020
- IX - 63. – Composition de la Commission Communale des Impôts Directs : établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation des commissaires • 2020
- V - 21. – Projet de Maison d'accueil pour les femmes victimes de violences et leurs enfants et adhésion de la Ville de Nancy au réseau des élu.e.s contre les violences faites aux femmes – ECVF • 2020
- V - 22. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des droits humains, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020
- V - 23. – Assises de la Coopération Citoyenne - Convention de partenariat avec le Campus de Nancy Sciences Po • 2020
- VI - 24. – Lancement des Etats Généraux du Sport à Nancy • 2020
- VI - 25. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 - 4eme phase • 2020
- VI - 26. – Attribution de subventions au titre de la délégation éducation populaire - Exercice 2020 - 4ème phase • 2020
- VI - 27. – Communication sur la rentrée scolaire • 2020
- VI - 28. – Participation au dispositif "colos apprenantes" • 2020
- VI - 29. – Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices • 2020
- VI - 30. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat • 2020
- VI - 31. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2020
- VI - 32. – Label d'intérêt national pour l'exposition "Les Adam. La Sculpture en héritage" • 2020
- VI - 33. – Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain – Adhésion à la fédération des écomusées et des musées de société FEMS • 2020
- VI - 34. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de mécénat avec la BPALC • 2020
- VI - 35. – Nancy-Musées : partenariat avec les Editions Zoom • 2020
- VI - 36. – Réserve commune : convention de gestion et de répartition des charges • 2020