20 juillet 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- I - 1. – Approbation des comptes de gestion 2019 • 2020
- I - 2. – Approbation des comptes administratifs 2019 du budget principal et des budgets annexes • 2020
- I - 3. – Réitération de garantie d'emprunt à Présence Habitat • 2020
- I - 4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2019 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2020
- I - 5. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2019 • 2020
- II - 6. – Lancement des assises de la coopération citoyenne et création de l'Assemblée citoyenne nancéienne • 2020
- II - 7. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2020
- III - 10. – Création d'un poste d'adjoint de territoire supplémentaire et élection d'un adjoint • 2020
- III - 11. – Indemnités de fonction des élus municipaux • 2020
- III - 12. – Droit à la formation des élus municipaux • 2020
- III - 8. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Dépôt des listes en vue de la désignation • 2020
- III - 9. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Désignation des membres • 2020
- IV - 13. – Mise en oeuvre du dispositif "Bons d'achat bonifiés" • 2020
- IX - 70. – Nouveau collège du plateau de Haye - Déclassement et mise à disposition des emprises foncières • 2020
- V - 14. – Convention de Partenariat entre la Ville de Nancy et le Lycée des Métiers Jean Prouvé • 2020
- V - 15. – Élaborer le plan de gestion UNESCO avec l'ambition de valoriser le patrimoine exceptionnel du XVIIIe siècle tout en inscrivant ce projet dans un urbanisme écologique • 2020
- V - 16. – Restauration générale de l'Hémicycle Charles de Gaulle - phase Etudes - demande de subvention auprès de l'Etat Drac Grand Est. • 2020
- V - 17. – Avenant 1 au contrat de fourniture de chaleur à l'école Jules Ferry, par le réseau public de chauffage urbain • 2020
- V - 18. – Contrat de fourniture de chaleur au gymnase Bazin. Nouveau raccordement au réseau public de chauffage urbain • 2020
- V - 19. – Equipement de proximité 102 avenue de Strasbourg : Subvention CEE auprès de Green Prime • 2020