13 juillet 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- I - 1. – Délégation de compétences accordées par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application des dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2020
- I - 2. – Constitution d'une commission d'appel d'offres (CAO) permanente - Dépôt des listes en vue de la désignation • 2020
- I - 3. – Constitution d'une commission d'appel d'offres (CAO) permanente - Désignation des membres • 2020
- I - 4. – Autorisations d'absence et crédits d'heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle • 2020
- I - 5. – Fonctionnement et moyens des groupes d'élus • 2020
- II - 10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - délégation Jeunesse • 2020
- II - 11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office Municipal des Sports (OMS) • 2020
- II - 12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL) • 2020
- II - 13. – Représentation de le Ville de Nancy au sein de la Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain (SOLOREM) • 2020
- II - 14. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme Publique Locale Destination Nancy • 2020
- II - 15. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Nancy DEFI • 2020
- II - 16. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme Publique Locale "Grand Nancy Habitat" • 2020
- II - 17. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020
- II - 18. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Fédération Française des Ports de Plaisance • 2020
- II - 19. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association des Biens Français du Patrimoine Mondial • 2020
- II - 20. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Alexis Lorraine • 2020
- II - 21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Ville et Métiers d'Art • 2020
- II - 22. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission Locale du Grand Nancy • 2020
- II - 23. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy • 2020
- II - 24. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre d'Amélioration du Logement "Solidaire pour l'habitat" de Meurthe-et-Moselle • 2020