13 juillet 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- II - 25. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Coopérative des Jardins du Plateau de Haye • 2020
- II - 26. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2020
- II - 27. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine • 2020
- II - 28. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre Chorégraphique National / Ballet de Lorraine • 2020
- II - 29. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle "L'Autre Canal" • 2020
- II - 6. – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : maintien du caractère paritaire, détermination du nombre de membres de la collectivité • 2020
- II - 7. – Représentation de la Ville au sein de la SPL Xdémat • 2020
- II - 8. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil du Centre Européen Universitaire de Nancy • 2020
- II - 9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil de l'UFR Arts, Lettres et Langues - Nancy • 2020
- III - 30. – Mesure en faveur du pouvoir d'achat et du commerce local : Mise en place de bons d'achat bonifiés • 2020
- III - 31. – Mesures en faveur du commerce local et de certains acteurs économiques suite à la pandémie de coronavirus - Avenant n°2 à la convention de partenariat relative aux chèques parking • 2020
- III - 32. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion - 2020 • 2020
- III - 33. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2020
- III - 34. – Reversement de subventions dans le cadre du dossier FISAC • 2020
- IV - 35. – Police municipale de Nancy - une nouvelle approche de proximité • 2020
- IX - 40. – Recrutement pour remplacement de fonctionnaires ou contractuels indisponibles • 2020
- IX - 41. – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2020
- IX - 42. – Prise en charge et suivi médical des agents de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy par le service de Médecine professionnelle et préventive de la Ville de Nancy - Convention de quasi-régie • 2020
- V - 36. – Réaménagement du Bassin de la Pépinière • 2020
- VI - 37. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d' Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020