20 juillet 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- VII - 60. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2020
- VII - 61. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année 2019/2020 • 2020
- VII - 62. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2020 • 2020
- VII - 63. – DELIBERATION TRANSFORMEE EN DECISIONLocation-maintenance de photocopieurs pour les écoles primaires de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2020
- VII - 64. – Participation des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy dans les écoles primaires publiques de la Ville de Nancy. • 2020
- VII - 65. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 - 3ème phase • 2020
- VII - 66. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2020 - 3ème phase • 2020
- VII - 67. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC - Exercice 2020 • 2020
- VIII - 68. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale, l'association "Inhumer dignement nos morts" et la société de pompes funèbres Guidon. • 2020
- VIII - 69. – Adhésion de la Ville de Nancy au Réseau francophone des Villes amies des aînés • 2020