20 juillet 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- V - 20. – Attribution des primes de ravalement • 2020
- VI - 21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2020
- VI - 22. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des Ecoles • 2020
- VI - 23. – Composition et fonctionnement de la Commission des Usagers de la restauration municipale et de la Commission Sociale • 2020
- VI - 24. – Représentation de la Ville de Nancy à la Commission de Réforme • 2020
- VI - 25. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de Discipline de Recours • 2020
- VI - 26. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.) • 2020
- VI - 27. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité d'Action Sociale • 2020
- VI - 28. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association • 2020
- VI - 29. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association "Centre-Ville en Mouvement" • 2020
- VI - 30. – Représentation de la Ville de Nancy au sein d' organismes culturels • 2020
- VI - 31. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine • 2020
- VI - 32. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la commission de gestion du parking place des Vosges • 2020
- VI - 33. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association "Sur les traces des Habsbourg" • 2020
- VI - 34. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association EuRegio • 2020
- VI - 35. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau régional Grand'Est Franco-Allemand (GEFA) de la Fédération des Associations franco-allemandes (FAFA) • 2020
- VI - 36. – Représentation de la Ville de Nancy dans les sept Commissions de conciliation des Maisons de Jeunes et de la Culture • 2020
- VI - 37. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau ECCAR - Coalition européenne des villes contre le racisme et les discriminations • 2020
- VII - 38. – Labellisation et mise en oeuvre du projet BNR2 2020-2023 • 2020
- VII - 39. – Lancement d'une convention Territoire-Lecture avec la DRAC • 2020