14 décembre 2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- 1. – Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020
- 2. – Mesures exceptionnelles, dans le cadre de la pandémie de Covid-19, en faveur des industriels forains participant à la foire d'automne 2020 et à la foire attractive de printemps 2021 • 2020
- 3. – Stationnement gratuit pour les personnels soignants dans le cadre de leurs visites, les personnels de laboratoires médicaux ainsi que pour les auxiliaires de vie et aides à domicile durant la période de confinement liée à la COVID 19 • 2020
- 4. – Renforcement du plan bancs pour faciliter les déplacements quotidiens des seniors nancéiens • 2020
- 5. – Plan de relance - demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) • 2020
- 6. – Création d'un restaurant inter administratif 38/40 rue Sainte Catherine - Lancement des études • 2020
- 7. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le CCAS pour le lancement et l'exécution du marché de restauration collective • 2020
- 8. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Meurthe et Moselle (SDIS54) et des associations de protection civile dans le cadre des "Matinées pour sauver". • 2020
- 9. – Labellisation "Terre de Jeux 2024" • 2020
- 10. – Création d'un dispositif valorisant l'initiative et l'engagement des jeunes à Nancy • 2020
- 11. – Réserve Civile et Citoyenne de la Ville de Nancy - nouveau règlement intérieur. • 2020
- 12. – Subvention exceptionnelle à la métropole Nice–Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex • 2020
- 13. – Qualité de l'air intérieur - Projet Stanair • 2020
- 14. – Adhésion au Conseil en Architecture Urbanisme et Environnement • 2020
- 15. – Campagne ville fleurie • 2020
- 16. – 6ème Programme de l'habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020
- 17. – Attribution de subventions aux associations dans le domaine du logement • 2020
- 18. – Attribution des primes de ravalement • 2020
- 19. – Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions • 2020
- 20. – Attribution de subventions aux associations de commerçants • 2020